Le développement durable commence par la conformité
Présentation de la marque Le développement durable commence par la conformité
Déposée le 22 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) TENNAXIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Le développement durable commence par la conformité »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le développement durable commence par la conformité est expirée depuis le 22 novembre 2017.
TENNAXIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52